Droits d'auteur & demandes de retrait

Dernière mise à jour : 2 juillet 2026

GTVault héberge des contenus publiés par ses utilisateurs et retire rapidement tout contenu contrefaisant qui lui est correctement notifié (procédure inspirée du DMCA et de la LCEN).

Vous êtes titulaire de droits ?

Envoyez votre notification à contact@gtvault.org (objet : « Retrait — droits d'auteur ») en incluant :

• votre identité et vos coordonnées (nom, email) ;
• l'identification de l'œuvre protégée (liens, preuves de titularité) ;
• l'URL exacte du ou des mods concernés sur GTVault (ex. : gtvault.org/mods/nom-du-mod) ;
• une déclaration de bonne foi indiquant que l'utilisation n'est pas autorisée par le titulaire des droits ;
• une déclaration que les informations fournies sont exactes.

Les utilisateurs connectés peuvent aussi utiliser le bouton « Signaler ce mod » présent sur chaque page (motif « Contenu volé / droits d'auteur »).

Traitement

• Notification examinée par la modération ; si elle est complète et fondée, le mod est suspendu (retiré de la consultation publique) dans les meilleurs délais, puis supprimé si la violation est confirmée.
• L'auteur du mod est informé du retrait et de son motif.
• Les récidivistes voient leur compte suspendu.

Contre-notification

Si votre mod a été retiré par erreur (vous détenez les droits ou une autorisation), répondez à contact@gtvault.org avec les éléments démontrant vos droits. Le contenu pourra être rétabli après examen.

Abus

Les notifications sciemment mensongères engagent la responsabilité de leur auteur.